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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDRSPR Esprit du sel
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Le Régal de l'âne en culotte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Régal de l'âne en culotte
SDRSPR Esprit du sel, SAS

Numéro de dépôt :
3871495
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
Le Régal de l\'âne en culotte de SDRSPR Esprit du sel

Présentation de la marque Le Régal de l'âne en culotte

Déposée le 28 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDRSPR Esprit du sel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Régal de l'âne en culotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDRSPR Esprit du sel domicilié(e) 42 rue de l'Abbaye - 17111 - LOIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 202 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDRSPR Esprit du sel domicilié(e) 42 rue de l'Abbaye - 17111 - LOIX - France.

La marque Le Régal de l'âne en culotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Régal de l'âne en culotte est expirée depuis le 28 octobre 2021.

SDRSPR Esprit du sel a également déposé les autres marques suivantes : THALASSO THE , Pour la table, une pincée de Fleur de sel d'Esprit du Sel ile de Ré , Le “ Fameux ” caramel à la fleur de sel, Le Régal de la saunière , Petit Bain de Mer


SDRSPR Esprit du sel, SAS - 42 rue de l'Abbaye - 17111 - LOIX - France - SIREN 394202188


SDRSPR Esprit du sel - 42 rue de l'Abbaye - 17111 - LOIX - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 15 décembre 2014 - Changement d'adresse n°638354 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Inscription le 15 décembre 2014 - Changement d'adresse n°638353 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Caramel ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; dressage d'animaux ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.